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Workshop:

Atelier Pratique sur la Propriété Intellectuelle et les Ressources Génétiques, les Savoirs Traditionnels et les Expressions Culturelles Traditionnelles (ONLY IN FRENCH)

5-8 Septembre 2016, Marrakech, Maroc

Contexte

Cet atelier pratique sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques, les savoirs traditionnels[1] et les expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore qui a eu lieu dans la ville de Marrakech au Maroc du 5 au 8 septembre 2016 est le second atelier de ce type organisé conjointement par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et l’Initiative de Renforcement des Capacités pour l’Accès et le Partage des Avantages (Initiative APA ou Initiative) en collaboration avec l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC) et le Ministère Marocain Délégué Chargé de l’Environnement du Maroc.  Le premier atelier a été organisé à Windhoek en coopération avec le Ministère de l’Environnement et du Tourisme de la Namibie du 17 au 20 Août 2015 pour les six pays africains anglophones suivants: le Cameroun, l’Ethiopie, le Kenya, la Namibie, l’Afrique du Sud et l’Ouganda.

L'objectif général de l'atelier était de renforcer les capacités et de sensibiliser les représentants de Communautés Autochtones et Locales (CALs) et les organismes gouvernementaux clés de six pays africains francophones : l’Algérie, le Bénin, la Côte d’Ivoire, Madagascar, le Maroc et le Sénégal. L'atelier visait également à renforcer le dialogue et les processus politiques nationaux autour de l'interface entre la propriété intellectuelle et l'utilisation des ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. Cet événement a donc donné aux participants l’opportunité de se réunir en groupes nationaux pour réfléchir, conceptualiser des activités futures ou améliorer des actions existantes dans leurs pays respectifs. Ces discussions ont été informelles et n’avaient aucunement pour but d’aboutir à un résultat formel.

L'atelier a en outre abordé l'interface entre la propriété intellectuelle et l'accès et le partage des avantages (APA), notamment les questions de propriété intellectuelle qui peuvent survenir dans l'utilisation des ressources génétiques, des connaissances traditionnelles associées et dans la négociation des accords du partage des avantages résultant de leur utilisation. L'accent a été mis sur la façon dont, dans la pratique, les principes, les systèmes et les outils de la propriété intellectuelle sont ou peuvent être pertinents pour les intérêts des gouvernements en matière de développement et particulièrement le développement des CALs. Des exemples et des pratiques de pays africains ont été utilisés pour illustrer les différents enjeux.

Objectifs

Dans ce contexte, les objectifs de cet atelier ont été les suivants :

  • Renforcer la sensibilisation et les connaissances de base sur les principes, les systèmes et les outils de la propriété intellectuelle, et sur la façon dont ils interagissent avec les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles ;
  • Favoriser la coopération entre les responsables gouvernementaux des différents départements et les CALs, au sein de chaque pays et entre les pays de la même région ; et
  • Identifier les besoins en ce qui concerne la protection renforcée des ressources génétiques, des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles et aider les participants à explorer les possibilités et à identifier les sources de soutien et d’assistance pour répondre à ces besoins.

Participants

L'atelier a accueilli 28 participants venus des six pays africains francophones cités ci-dessus. De manière générale, cinq participants ont été sélectionnés par pays: deux représentants des CALs (sélectionnés à la suite d'un processus d'application ouverte), un agent de l'office de la propriété intellectuelle, un agent du ministère de l'environnement (point focal APA) et un agent de l'organisme gouvernemental chargé de la planification ou de la science et du développement technologique.